mercredi 4 octobre 2006
Voir en ligne : Conseil constitutionnel
Ancien membre du Conseil constitutionnel (1980-1989)
Membre de l’Académie française
Bibliographie (Sélection)
Abrégé de l’histoire des droits de l’homme en France depuis 1789 (I) (Extrait de Commentaire (59) automne 1992, p. 639-646). - 1992.
Comité consultatif pour la révision de la Constitution (Rapport remis au Président de la République le 15 février 1993 par le Comité consultatif pour la révision de la Constitution)
Contribution in La déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen et la jurisprudence , P.U.F. 1989, p. 35.
Cours de Droit constitutionnel et d’institution politique. - Paris : Cours de droit (les), 1960.
Discontinuité du Droit constitutionnel et continuité du Droit administratif., Pages de Doctrine, p. 203
Discontinuité du droit constitutionnel et continuité du droit administratif, le rôle du juge, in Mélanges Waline, L.G.D.J., 1974, T 2, p. 777 et s., pages de doctrine, T 2, p. 203, 1974.
Droit administratif. Tomes premier (1958) et second (1959). - Paris : PUF, 1958. (Thémis Droit ).
Droit constitutionnel. - Paris : Sirey, 1949.
Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif, Cahiers du Conseil Constitutionnel, (1) p. 57 et (2) p. 77, 1997.
Jurisprudence et doctrine : Deux discours, Revue administrative, 1997, p. 2.
La Constitution comme base du système juridique [extrait des Journées de la Société de législation comparée, p 111-134]. - 1979.
La place de la Déclaration dans le bloc de constitutionnalité. Colloque du Bicentenaire : la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen et la jurisprudence, mai 1989. - 1989.
L’attitude des juridictions françaises envers les traités européens, Université de Sarre, Institut Européen, 18 février 1987.
Le Conseil constitutionnel, gardien du droit positif ou défenseur de la transcendance des droits de l’homme, Pouvoirs, n° 45, 1988, p. 149 et s.
Le contrôle de la constitutionnalité des lois en France. (Premières journées juridiques franco-autrichiennes, Krems, 7-8 juin 1976). - Paris : Société de Législation comparée, 1976.
Le Droit administratif peut-il être indéfiniment jurisprudentiel ?, E.D.C.E 1979-80, n° 31, p. 31.
Le droit économique existe-t-il ? in Mélanges offerts à Pierre Vigreux. - 1981. (Travaux et recherches de l’IPA-LAE de Toulouse ).
Le précédent judiciaire en droit public français, Journées de la Société de Législation Comparée, 1984, p. 265 et s.
Le précédent judiciaire en Droit public français, R.I.D.C- J.S.L.C- 6 / 1984, p. 265.
Le système français de protection des administrés contre l’administration. - Paris : Sirey, 1991.
Les bases constitutionnelles du Droit administratif , E.D.C.E n° 8, p. 21 et Pages de doctrine p. 129, p. 137 et ss.
Les droits de l’homme : quels droits ? quel homme ? (extrait des Mélanges René-Jean Dupuy, 1991, p. 349-362). - 1991.
Les racines de la querelle constitutionnelle sur l’élection du Parlement européen, Pouvoirs n° 2, 1977, p. 23 et s.
Neuf ans au Conseil constitutionnel. Entretiens avec Georges Vedel. In Le Débat, (55) mai-août 1989, pp. 48-56. - Paris : Gallimard, 1989.
Rapport de synthèse, in L. FAVOREU (dir.) La continuité constitutionnelle de 1789 à 1989, Economica 1990, p. 176, et R.F.D.C 1990-1, p. 12).
Réflexions sur les singularités de la procédure devant le Conseil constitutionnel, in Mélanges en l’honneur de Roger Perrot : Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?. - Paris : Dalloz, 1995.
Schengen et Maastricht, R.F.D.A. 1992, p. 174.
Vérité de la Vème République, revue de l’Action Populaire, septembre-octobre 1959, p. 907.